Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales sont portées à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site.
1. Éditeur du site
Le site internet accessible à l'adresse : www.ptndetshirt.com correspond à la boutique officielle de la marque PTN DE T-SHIRT.
Nom commercial : PTN DE T-SHIRT Forme juridique : Micro-entreprise Responsable de publication : MASSE Pablo Adresse e-mail : pablo.gmaj@outlook.fr Numéro SIRET : 908 001 811 00011 TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
Le directeur de la publication est le responsable légal de l'entreprise.
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par : Shopify International Ltd. Adresse : Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
3. Activité de la boutique
Le site propose à la vente des vêtements et accessoires imprimés à la demande (« print on demand »), comprenant notamment des t-shirts, sweats et articles textiles personnalisés.
Les visuels, créations graphiques et designs proposés sur le site sont des créations originales réalisées par notre marque.
La fabrication et l'impression des produits sont assurées par des partenaires spécialisés, notamment Printful et POD Partner.
Les produits sont fabriqués à la commande afin de limiter la surproduction textile.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur ce site, incluant notamment les visuels, illustrations, designs, logos, textes, éléments graphiques, vidéos et marques, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, diffusion, exploitation ou utilisation, totale ou partielle, des contenus du site est strictement interdite.
Toute utilisation non autorisée pourra faire l'objet de poursuites conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
5. Données personnelles
Les informations collectées sur le site sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale avec les clients.
Les données personnelles peuvent être collectées lors de la création d'un compte, du passage d'une commande, de l'inscription à la newsletter, ou via le formulaire de contact.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition, de suppression et de portabilité de ses données.
Pour exercer ces droits, l'utilisateur peut contacter : pablo.gmaj@outlook.fr
Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
6. Cookies
Le site peut utiliser des cookies afin d'améliorer l'expérience utilisateur, mesurer l'audience et proposer des contenus adaptés.
L'utilisateur peut à tout moment modifier ses préférences via le bandeau de gestion des cookies affiché lors de sa première visite.
7. Responsabilité
L'éditeur du site s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible.
Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations présentes sur le site.
L'utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.